Press ENTER to search

Politique générale d'utilisation du site de Spade scrl

Voici notre politique générale d’utilisation du site, incluant les questions de confidentialité et notre politique de cookies pour la navigation sur ce site web.

1. Conditions générales d’utilisation du site Spade.be

Spade scrl, propriétaire du site spade.be, se réserve le droit de modifier les présentes dispositions. Dans le cadre d’une modification, les visiteurs seront avertis de celles-ci via un message repris sur la page d’accueil du site. Aucune indemnité quelconque ne pourra être revendiquée par les utilisateurs du site.

Toute consultation ou encore utilisation du site spade.be implique l’acceptation implicite de la part de l’utilisateur des conditions d’utilisation suivantes :

1.1. Propriété intellectuelle

La consultation ou l’utilisation du site spade.be ne confère aucun droit, de quelque nature que ce soit, aux utilisateurs. Ces droits restent la propriété exclusive des auteurs respectifs.

De ce fait toutes les données / informations (c-à-d. les textes, les photos, les vidéos, les affiches, les logos et autres marques reproduites sur le site spade.be) sont protégées par le droit d’auteur et/ou toute autre disposition en vigueur et applicable aux matières touchant la propriété intellectuelle.

A ce titre et conformément aux dispositions applicables en droit belge en matière de propriété intellectuelle, aux règlements nationaux et conventions internationales en vigueur, seule l’utilisation pour un usage strictement privé est autorisée. Toute autre utilisation, dont entre autre la reproduction, sera assimilée à des actes de contrefaçon, d’atteinte au droit des marques, aux droits d’auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur et applicables, relatives à la propriété intellectuelle.

L’utilisateur ne pourra dès lors reproduire, représenter, concéder, diffuser, commercialiser, modifier l’ensemble ou une partie des éléments (textes, images, photos, etc.) représentés sur le site.

Spade scrl se réserve cependant le droit de déroger à cette disposition et fournira un accord préalable et écrit à toute personne adressant une demande motivée.

En conséquence, toute utilisation illicite de tout élément (texte, images, photos, logos, etc.), et ceci de quelque manière que se soit, sera assimilée à un acte de reproduction, contrefaçon ou encore de piratage, et pourra donner lieu à des poursuites.

1.2. Limitation de responsabilité

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, Spade scrl ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du site.

D’autre part, la responsabilité de Spade scrl ne pourra être engagée dans le cadre d’un acte de reproduction, contrefaçon ou piratage, même partiel du contenu livré par ses fournisseurs d’information, ainsi que des dommages relevant des ces abus.

1.3. Responsabilité implicite de consultation et d’utilisation du site spade.be

En application des présentes dispositions, la responsabilité de consultation et/ou d’utilisation du site spade.be revient entièrement à l’utilisateur. Les informations et services inclus sur le site peuvent comporter des inexactitudes techniques ou des erreurs. Toutes ces informations sont fournies « en l’état » sans garantie d’aucune sorte. Spade scrl ne pourra dès lors sous aucun prétexte être rendue responsable des pertes ou dommages encourus par un utilisateur par l’inexactitude du contenu du site spade.be. L’obtention de conseils et d’informations, tant écrits qu’oraux, de Spade scrl ne pourra créer un contexte de garantie.

1.4. Respect de la vie privée et données personnelles

Sauf mention explicite, le site spade.be ne collecte aucune donnée personnelle sans l’accord explicite de l’utilisateur.

Les pages de contact, jobs et stages proposent des formulaires dont le traitement des données est documenté sur lesdites pages.

Toute demande d’information peut se faire à l’adresse privacy@spade.be. Conformément à la loi, vous recevrez alors une réponse sous 30 jours.

1.5. Cookies

Le site spade.be fait usage de cookies techniques anonymisés, ne permettant pas d’identifier les utilisateurs.

CookieTypeDuréeDescription
cookielawinfo-checkbox-advertisementpersistant1 anDéfini par le plugin GDPR Cookie Consent, ce cookie est utilisé pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies de la catégorie " Publicité " .
CookieLawInfoConsentpersistant1 anEnregistre l'état du bouton par défaut de la catégorie correspondante &amp ; l'état du CCPA. Il ne fonctionne qu'en coordination avec le cookie primaire.

Nous tenons toutefois à notre transparence pour ce qui est du type de cookies utilisés et leur finalité.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier composé de lettres et de chiffres, qui constitue une source d’informations stockées dans votre navigateur ou sur le disque dur de votre ordinateur. Ces informations sont utilisées pour assouplir votre navigation sur notre site, traiter plus facilement vos demandes et globalement améliorer nos services.

Pourquoi utilisons-nous des cookies ?

Pour gérer le contenu de son site Internet, Spade place des cookies essentiels et fonctionnels. Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du présent site Internet. Il n’est pas possible de refuser ces cookies si vous voulez visiter notre site Internet.

Spade utilise également “Google Analyticis” pour des finalités analytiques. Cet outil d’analyse installe des cookies que nous utilisons pour quantifier les visites (et donc mesurer le trafic) sur notre site uniquement. Cela nous permet notamment de savoir combien de fois l’une ou l’autre page a été lue. Nous utilisons ces informations dans le seul but d’améliorer le contenu de notre site Internet (et non pour suivre votre navigation ailleurs !). L’utilisation de ces cookies à des fins d’analyse est soumise à votre consentement préalable. Ces cookies ne seront donc installés sur votre appareil qu’après votre accord.

Ces cookies sont utilisés pour permettre de maintenir vos choix linguistiques, assurer un dimensionnement de nos serveurs et une pertinence des contenus proposés.

1.6. Droit applicable – Litiges

Le site spade.be est soumis au droit belge et en cas de litige seuls les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles seront compétents.

2. Conditions particulières applicables aux contenus et à certaines rubriques du site spade.be

2.1. Liens et contenus audiovisuels

Dans le cadre de la réalisation de l’activité de Spade scrl, le site spade.be propose à ses utilisateurs un contenu audiovisuel (i.e. l’écoute ou la visualisation de réalisations). Ces contenus sont proposés en accord avec les sociétés d’auteurs concernées ou encore les ayants droit.

2.2. Liens vers d’autres sites tiers

Dans le souci de fournir une information de qualité à ses utilisateurs, le site spade.be contient des liens vers d’autres sites internet qui ne sont pas la propriété de Spade scrl. Tout hyperlien proposé vers des sites tiers a été contrôlé lors de la mise en ligne de l’information y sujette. Spade scrl ne pourra dès lors être tenue responsable, et ceci d’une quelconque manière, si le cas échéant, une source d’information pointée ne respecte plus les dispositions légales belges ou européennes en vigueur. A aucun moment les conséquences de ce non respect ne pourront être imputées à Spade scrl.

2.3. Utilisation du blog

L’utilisateur peut être amené à écrire des commentaires en réponse à certains contenus publiés par Spade scrl dans le blog du site spade.be. Une modération a posteriori est appliquée sur le blog du site spade.be. Spade scrl se réserve le droit de supprimer des commentaires et ce sur base des critères suivants : propos injurieux, à caractère raciste, à caractère sexuel explicite. Spade scrl se donne également le droit de supprimer tout commentaire qui ne serait pas signé ou qui ne permettrait pas de contacter l’auteur facilement.

En postant un commentaire vous donnez le droit à Spade scrl de publier votre commentaire, votre nom et un avatar vous représentant.

Spade scrl

Nous avons une nouvelle identité visuelle. En savoir plus

Fermer